Règlement intérieur de la bibliothèque de la Manufacture

Table des matières

 

Préambule

 

La bibliothèque de la Manufacture résulte de la mutualisation des bibliothèques de l’École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES), de l’École et Observatoire des sciences de la Terre (EOST) de l’Université de Strasbourg et de la Haute école des arts du Rhin (HEAR).

Elle a pour vocation d’accueillir et de servir en premier lieu les étudiant.e.s, les enseignant.e.s-chercheur.euse.s et les personnels des trois écoles. Elle est cependant également ouverte aux usagers des bibliothèques du Site Alsace ainsi qu’au public extérieur.

Par le biais des conventions d’association, la bibliothèque de la Manufacture est membre du site Alsace, qui inclut les bibliothèques de l’Université de Strasbourg, de l’Ensas (École nationale supérieure d'architecture de Strasbourg), de l’Insa (Institut national des sciences appliquées de Strasbourg), de la BNU (Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg) et du Learning center de l’UHA.

La bibliothèque a pour mission la mise en œuvre de la politique documentaire de l’ENGEES, de la HEAR et de l’Université de Strasbourg via le Service des bibliothèques, au service de l’enseignement et de la recherche, ainsi que la gestion et la valorisation des collections, la production et la diffusion de l’information spécialisée auprès du public.

Les bibliothèques universitaires sont des lieux de vie, d’étude et de culture, propices au travail intellectuel et à la recherche. Le personnel s’emploie à proposer les services documentaires les mieux adaptés aux besoins des usagers.

Le présent règlement a pour objet de porter à la connaissance de l’usager la nature de ses droits et de ses devoirs dans la bibliothèque de la Manufacture.

 

1. Accès et inscription à la bibliothèque

 

Article 1.1 - La bibliothèque de la Manufacture de Strasbourg est un lieu public accessible prioritairement aux étudiant.e.s, enseignant.e.s, chercheur.euse.s et personnels de l’Université de Strasbourg, de l’ENGEES et de la HEAR. Toute personne extérieure justifiant d’un besoin de documentation universitaire peut également fréquenter la bibliothèque.

En cas de limite de la capacité d’accueil, la priorité sera donnée aux usagers relevant des champs disciplinaires de la bibliothèque.

Article 1.2 - Sauf exception, les services de la bibliothèque de la Manufacture sont accessibles sur inscription. L’inscription est de droit et automatique pour les étudiant.e.s et personnels de l’ENGEES, de la HEAR et de l’Université de Strasbourg. L’inscription peut être ouverte à d’autres catégories de lecteur.rice.s, sous réserve d’être âgé de 16 ans révolus ou d’être titulaire du baccalauréat. Les mineurs s’inscrivent et empruntent sous la responsabilité de leur représentant légal.

Article 1.3 - Tout usager doit pouvoir présenter sa carte de lecteur, sa carte d’étudiant, ou une pièce justifiant de sa qualité à un membre du personnel qui la lui demanderait.

Article 1.4 - Les horaires d'ouverture sont portés à la connaissance du public (affichage, presse, documents d'information, site web, etc.). Ils peuvent être modifiés en fonction des nécessités. Les usagers sont alors informés dans les meilleurs délais par voie d’affichage.

Article 1.5 - La bibliothèque possède un ascenseur et est accessible aux personnes à mobilité réduite.

 

2. Conditions d’accès aux services et aux collections

 

Article 2.1 - La bibliothèque offre les moyens et les équipements nécessaires aux recherches documentaires. Des personnels qualifiés sont à la disposition des usagers pour les conseiller, les aider et les former à l’utilisation des outils et des ressources.

Article 2.2 - La bibliothèque met à disposition des postes informatiques destinés en priorité à la recherche documentaire et au travail universitaire. Le personnel est autorisé à suspendre la consultation d’un usager qui ne respecterait pas la « Charte des bons usages des moyens numériques » de son établissement d’appartenance, à savoir celles de l’Université de Strasbourg, l’ENGEES ou la HEAR, présentées en annexe 1.

Article 2.3 - La consultation sur place des documents est libre. Les documents patrimoniaux sont cependant soumis à des règles d’accès, de consultation et de reproduction spécifiques.

Article 2.4 - L’accès aux ressources électroniques est réservé aux utilisateurs définis dans le cadre des contrats de licence souscrits par les établissements ENGEES et Université de Strasbourg. L’usage est limité aux activités d’étude, d’enseignement, de recherche et d’administration. L’usager s’engage à respecter la « Charte du bon usage des ressources documentaires en ligne » présentée en annexe 2.

Article 2.5 - Une carte d’étudiant.e ou une carte de lecteur.rice est nécessaire pour emprunter des documents. Pour les détenteurs d’un Pass Campus, l’adresse électronique enregistrée par défaut est le courriel des écoles ou l’adresse Unistra. Les publics extérieurs qui souhaiteraient emprunter des documents de la Bibliothèque de la Manufacture, devront préalablement s’inscrire à la BNU ou au Studium. En cas de perte ou de vol de sa carte, le/la lecteur.rice est tenu.e d’en informer dans les meilleurs délais la bibliothèque et reste responsable de son usage jusqu’à l’enregistrement de sa déclaration de perte ou de vol. Tout changement de coordonnées (adresse, courriel, téléphone) doit être signalé dans les meilleurs délais à la scolarité pour les étudiant.e.s de l’Université de Strasbourg, à la direction des ressources humaines pour les personnels de l’Université de Strasbourg et des écoles, et à la bibliothèque pour les lecteurs extérieurs.

Article 2.6 - Le prêt est personnel ; tout emprunteur est responsable des documents enregistrés à son nom jusqu’à leur restitution. Tout emprunt de document doit être enregistré à l’accueil de la bibliothèque avant le passage aux portillons antivol de sortie. Le personnel peut demander aux usagers de présenter le contenu de leur sac en cas de déclenchement du dispositif antivol. Toute sortie ou tentative de sortie de documents par une issue non prévue à cet effet est interdite. En cas de non-respect des règles de sortie des documents, un rapport d'incident sera établi et transmis simultanément aux directions du SBU, de la HEAR et de l’ENGEES.

Article 2.7 - Les documents peuvent être rendus dans une bibliothèque proposant le retour indifférencié. A défaut, ils doivent être rendus dans la bibliothèque où ils ont été empruntés. Tout retard est sanctionné par une suspension de prêt égale à celle du retard, et ce dans toutes les bibliothèques du Site Alsace.

Article 2.8 - L’usager est tenu de déclarer rapidement la perte, la dégradation ou le vol d’un document emprunté et de procéder à son remplacement. Si le document n’est pas ou plus disponible à la vente, une autre référence sera proposée par les bibliothécaires. Pour l’application de la suspension de prêt, le retour du document est considéré comme effectué à la date du remplacement du document.

Article 2.9 - La non-restitution, la dégradation et le vol de documents, y compris ceux obtenus par le service du PEB, constituent un préjudice pour les autres usagers et les bibliothèques. Dans tous les cas, la possibilité de prêt à domicile et la délivrance d’un quitus (voir l'article 2.10 de ce règlement) sont immédiatement suspendues dans l’ensemble des bibliothèques jusqu’à la restitution ou le remplacement des documents. La possibilité d’accéder aux justificatifs de scolarité et de se réinscrire dans les écoles ou à l’Université de Strasbourg pourra être bloquée en cas de non restitution prolongée des documents. Une procédure de facturation pourra également être engagée.

En cas de dégradation ou de vol, un rapport d’incident est également rédigé. La même procédure sera suivie en cas de tentative de dégradation ou de vol.

Les dispositions des articles 2.6, 2.8 et 2.9 s’appliquent également en cas d’emprunt de matériel par la bibliothèque (casque audio, chargeur, casque anti-bruit, etc.).

Article 2.10 - La délivrance d'un quitus, indispensable à toute demande de transfert de dossier universitaire, s'effectue prioritairement en ligne, via le site de la bibliothèque de la Manufacture, et à défaut via l’envoi d’un courriel à l’adresse : contact@bibliotheque-manufacture.fr. Elle est conditionnée par le retour de tous les documents empruntés, y compris dans le cadre du PEB.

 

3. Règles de vie en bibliothèque

 

Article 3.1 - Les usagers doivent respecter le silence dans la bibliothèque qui est un lieu de travail, d’étude et de recherche. Des salles spécifiques permettent les conversations et le travail en groupe ; les modalités d’usage de ces salles sont précisées par la signalétique de la bibliothèque. La sonnerie des téléphones portables doit être désactivée avant d’entrer dans la bibliothèque et la prise d’appels est interdite.

Article 3.2 - Les usagers sont tenus de respecter les locaux, notamment en termes de propreté, et les équipements mis à leur disposition.

Article 3.3 - Les usagers sont invités à rester courtois avec les autres usagers ainsi qu’avec les personnels. Ils ne peuvent se livrer à aucune manifestation à caractère politique ou religieux. En cas de comportement inapproprié ou de nature à troubler la quiétude du lieu ou l’ordre public, il sera demandé aux auteur.e.s des faits de quitter la bibliothèque.

Article 3.4 - Il est interdit de fumer, de vapoter, de manger dans la bibliothèque. Seule est autorisée la consommation de boissons non alcoolisées, dans des bouteilles à bouchon vissé.

Article 3.5 - L’usage et la recharge d’appareils électroniques ou numériques ne doit pas occasionner de gêne ni de danger pour les autres usagers.

Article 3.6 - Les zones de circulation et issues de secours de la bibliothèque doivent rester dégagées. En cas de signal d’alerte donnée par une sirène ou par les personnels, les usagers sont tenus d’évacuer immédiatement et rapidement les locaux.

Article 3.7 - Les usagers sont tenus de surveiller leurs effets personnels ; la bibliothèque n’est pas responsable en cas de détérioration, de perte ou de vol de ceux-ci.

Article 3.8 - L’affichage, la distribution de tracts, la prise de vues, la réalisation d’enquêtes ou toute autre manifestation au sein des bibliothèques sont soumis à l’autorisation préalable du responsable de la bibliothèque.

 

4. Application du règlement

 

Par le fait de son entrée dans la bibliothèque, toute personne s’engage à se conformer au présent règlement. En cas de non-respect de celui-ci, le personnel peut demander la carte d’étudiant.e ou de lecteur.rice à l’usager qui est tenu de la présenter conformément au règlement intérieur des écoles et de l’Université de Strasbourg. Dans tous les cas, un rapport d’incident sera transmis aux autorités compétentes et une procédure disciplinaire pourra être engagée à l’encontre de l’usager.

Les dispositions du présent règlement s'appliquent également aux lecteur.rice.s participant aux formations assurées par la bibliothèque.

L’ensemble du personnel de la bibliothèque, sous la responsabilité de leur autorité hiérarchique, est chargé de l’application de ce règlement.

Le présent règlement est porté à la connaissance du public par voie d’affichage dans la bibliothèque. Il est également consultable sur le site web de la bibliothèque de la Manufacture.

 

Adopté par le Comité de pilotage de la bibliothèque de la Manufacture réuni le 12 novembre 2024

 

ANNEXES :

1. Charte des bons usages des moyens numériques de la HEAR, de l’Engees et de l’Unistra

2. Charte du bon usage des ressources documentaires en ligne de l’Unistra

 

 

Dernière mise à jour le 05 avril 2024